Mentions légales
ÉDITEUR
Responsable de la publication : CPTS PARIS NEUF
Email : contact@cptsparisneuf.org
HÉBERGÉ PAR SCALEWAY
Société par Actions Simplifiée au capital de 214 410,50 Euros
SIREN : 433 115 904 RCS Paris
Siège social : 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris
Téléphone : +33 (0)1 84 13 00 00
Email : contact@scaleway.com
SITE DESIGNÉ & RÉALISÉ PAR DIGISANTÉ
Digisanté – L’agence digitale santé et bien-être de référence
Siège social : 9 rue de la monnaie – 56 000 VANNES
Bureau de Nantes : 4 rue du Drezene – 44 100 NANTES
+33 (0)2 51 70 30 99
digisante.fr
contact@digisante.fr
PROPRIÉTÉ
Propriétaire du site : CPTS Paris Neuf
Siège social : 7 rue Bergère 75009 PARIS
Email : contact@cptsparisneuf.org
PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES
Le propriétaire détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
AccessConfig est publié sous licence MIT. L’auteur de ce projet open source est Access42.
Crédit photos : Digisanté / Pixabay / Freepik / Unsplash / Pexels / Canva Pro
LIENS HYPERTEXTES
Ne pouvant vérifier l’ensemble des liens hypertextes pointant vers le site web, le propriétaire décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés à son Site.
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 (loi « informatique et libertés ») modifiée et le règlement 2016/679 du
Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation
de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (RGPD). À l’occasion de l’utilisation certaines données peuvent être recueillies : Origine géographique, page visitée, temps resté sur la page… En tout état de cause le site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur l’obligation ou non de fournir ces informations.
DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION ET D’OPPOSITION AU TRAITEMENT DES DONNÉES
Conformément aux dispositions des articles 15 et suivants du RGPD, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande à contact@cptsparisneuf.org
Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
FORMULAIRES DE CONTACT
Les informations recueillies sur ces formulaires sont enregistrées dans un email et sont conservées pendant 3 ans. Elles sont utilisées uniquement pour recontacter l’utilisateur et répondre à sa demande.
Conformément à la loi « informatique et libertés », Vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : contact@cptsparisneuf.org
COLLECTE DE COOKIES DE MESURE D’AUDIENCE
Un cookie est un petit fichier que le serveur du site que vous visitez écrit sur votre disque dur, et dans lequel il stocke certaines informations. Il permet principalement de mieux préparer votre accueil pour la prochaine visite du site et de personnaliser les pages que vous visualiserez.
Vous ne vous exposez à aucun risque en acceptant le recours aux cookies que nous utilisons. En effet, nous ne conservons aucune donnée à caractère personnel sans que vous en soyez informé préalablement. Les données que vous saisissez sont enregistrées dans le but de vous fournir le produit ou service demandé.
En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. Matomo est l’outil de statistiques que nous utilisons.
Nous collectons également votre adresse IP, afin de déterminer la ville depuis laquelle vous vous connectez. Celle-ci est immédiatement anonymisée après utilisation. Notre structure ne peut donc en aucun cas remonter par ce biais à une personne physique.
Les données personnelles recueillies (identifiant du cookie) sont conservées pour une durée de 6 mois. Elles ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins.
Vous pouvez choisir de refuser les cookies via votre logiciel de navigation en cliquant sur paramètres dans votre navigateur (Internet Explorer, Firefox, Google Chrome, Safari…).
You may choose to prevent this website from aggregating and analyzing the actions you take here. Doing so will protect your privacy, but will also prevent the owner from learning from your actions and creating a better experience for you and other users.
DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.